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  Assurance


(19/03/2003)

Quelques généralités - Assurance des VTT

L’assurance des VTT ne diffère en rien de l’assurance des bicyclettes et autres vélos, qu’il soit celui du facteur ou du champion du monde. 3 Risques sont à garantir quelque soit le cadre, sportif, associatif ou autre dans lequel on exerce cette activité :

- La responsabilité civile c’est à dire les dommages corporels ou matériels que l’on peut causer à un tiers : écraser une poule ou renverser la fermière (à vélo et pas dans une meule de foin ?),
- Les dommages subis par le vélo, le VTT lui-même : il est cassé accidentellement ou volé,
- Les dommages corporels du pratiquant : les dépenses entraînées par les blessures du pratiquant lors de l’accident (mais pas par le rouleau à pâtisserie de la fermière ?)

Et il y a plusieurs moyens d’être garanti : individuellement, pour tout ou partie du risque,

- par une fédération,
- par une "carte"
- par une association de pratiquants qui assure alors tous ses membres la même manière

La responsabilité civile

On peu en avoir la garantie de diverses manières :

- Soit par sa police d’assurance familiale (multirisque habitation) ou responsabilité civile dite "vie privée". De très nombreux contrats donnent cette garantie mais il faut vérifier auprès de son assureur que la pratique du VTT n’y est pas exclue.
- Soit par l’appartenance à un club ou une fédération. Dans ce cas la garantie couvre les activités faites au sein du club ou de la fédération, quelques-unes donnent aussi la garantie 24 h /24
- Soit par un contrat souscrit spécialement et personnellement par le pratiquant pour exercer son activité sans la contrainte d’être dans un club. Dans ce cas, le contrat couvre aussi tout ou partie des autres risques détaillés ci-dessous. De tels contrats prennent parfois la forme d’une "carte" multi-sports ou multi-activités, et, réciproquement certaines cartes (Passeport Montagne par exemple) couvrent accessoirement la pratique de VTT

Les dommages du VTT

C’est le plus difficile à garantir. J’ai recherché dans les annuaires professionnels mais aucune compagnie ne se vente de pratiquer cette activité ou alors c’est confidentiel.
Les MMA proposent 2 solutions :

- Affiliation à la FFCT (Fédération française de CycloTourisme qui reçoit, bien sûr, les pratiquants du VTT. Dans ce cas la licence FFCT garantit, dans l’option "grand braquet", une garantie de base de DOMMAGES par tous accidents à HAUTEUR FORFAITAIRE DE 8000 F elle peut être complétée par une option pour aller jusqu’à la valeur du vélo moyennant une cotisation complémentaire et dans ce cas sont couverts les VOLS. Je ne connais leur tarif
- Soit un contrat DOMMAGES aux BICYCLETTES qui couvre les DOMMAGES PAR COLLISION et le VOL jusqu’à concurrence de la valeur du vélo la cotisation est de 725 F pour une valeur de 10.000 F (7,25 % de la valeur neuve)

Les dommages corporels

Alors là, ce n’est pas simple !
En cas d’accident corporel les frais entraînés par les soins sont obligatoirement pris en charge par le REGIME SOCIAL de la victime SECU ou régime de travailleurs non salariés, des agricoles etc.? Pour simplifier, je dis "SECU" par la suite. Comme elle ne rembourse pas tout, les MUTUELLES interviennent MAIS ? tout le monde n’a pas de mutuelle, et surtout toutes ne couvrent pas les accidents de sport, et chacune à ses conditions, différentes parfois au sein d’un même organisme. Il est donc prudent se renseigner soigneusement et de prévoir une garantie personnelle pour compléter la SECU. Une telle garantie peut être souscrite collectivement par le club.

Les cartes ou contrats évoqués dans le premier point couvrent aussi ce complément MAIS avec des plafonds de remboursement qui peuvent varier du simple ticket modérateur jusqu’à 2 fois le tarif des soins de la SECU (qui sert toujours de référence). En plus des blessures la victime peut aussi avoir des séquelles plus ou moins graves mais il faut balayer des idées reçues

LA SECU N’INTERVIENT QUE POUR DES INCAPACITES DE 66 % et +

Celui qui perd l’usage d’un bras ne touchera pas un liard. Il faut donc prévoir une garantie qui pourra indemniser un blessé pour la pratique du VTT cette garantie dite Incapacité temporaire partielle coûte environ pour une souscription individuelle

Exemple de coût :

Pour une garantie de 200.000 par décès
et 300.000 en incapacité totale
370 F TTc par an

Si une association assure ses membres le coût est divisé par 2 à 3.

Vétusté

Elle est purement juridique :

- la loi interdit que l’indemnité d’assurance soit une source de profit pour l’assuré
- Un bien quel qu’il soit ne vaut plus son prix neuf dès qu’il à été utilisé ne serait-ce qu’une seule fois

Il s’ensuit qu’un VTT acheté 6000 F aujourd’hui ne "vaudra" pour son propriétaire le mois prochain que par exemple 5000 ou 5500. La différence est la valeur de l’usage qu’il en a eu. S’il recevait une indemnité de 6000 F il aurait reçu un "enrichissement" sans cause juridique de 500 ou 1000 F ce qui est interdit.

Dans la pratique

On confond souvent la valeur vétusté déduite avec la valeur de remplacement. Il s’agit de la valeur qu’il faut débourser pour se procurer le même VTT de même age, même type, même état etc.? Cette valeur s’apprécie, en fonction de ces critères et des pratiques habituelles du marché. Attention le marché n’est pas limité à un petit cercle d’amateurs ou de spécialistes. Les experts retiennent les pratiques de l’ensemble des intervenants intéressés.

Combien ?

Un VTT qui est par essence un objet soumis à mode et évolution technique assez rapide subira une dépréciation de vétusté plus rapide que pour des biens qui par nature se déprécient peu. Ainsi la vétusté sur un VTT peut être de l’ordre de 20 à 25 % par année d’ancienneté alors que pour une table elle ne sera que de 5 ou 10 % mais peut atteindre 40 à 50 % pour un ordinateur ou un vêtement.

Les exceptions

Comme toujours il y a des cas particuliers. Certains contrats garantissant des maisons ou appartements prévoient une garantie de valeur à neuf pour les biens immobiliers. Si le VTT est volé par effraction d’une maison ainsi garantie, il sera remboursé au montant de la facture d’achat. Si le propriétaire du VTT ne peut présenter la facture d’achat de son engin il ne peut justifier le posséder et donc ne peut exiger d’indemnité. Si cependant il peut prouver (témoignage, photos, attestations ?) avoir un tel engin mais ne peut pas justifier de la valeur d’achat l’indemnité sera estimée au plus juste selon les documents recueillis.

Petit dico

Le langage mystérieux des sauvages de la planète "assurance" commence à être connu de nos linguistes et autres fondus de sémantique. Monsieur Champollion n’a pas encore fait de communication. Cependant à titre confidentiel voici quelques explications..

- Dommages ou Dommages tous accidents : C’est une garantie qui couvre le coût des réparations ou le remboursement du véhicule (le VTT en est un) soit à la suite d’un choc ou la chute, la casse ou l’immersion accidentelle

- Dommages par collision : Pour un assureur un dommage par collision d’un véhicule signifie que seuls les dommages avec un tiers identifié (véhicule, piéton ou animal dont le propriétaire est connu) sont garantis. Sont donc exclus tous les autres dommages accidentels. C’est une sorte de "tous risques" limitée

- Tiers Toute personne qui n’est pas parent (ascendants ou descendants directs) conjoint ou employeur

- Tiers identifié : C’est le même mais qui à été protagoniste de l’accident et qui est juridiquement connu : soit un constat amiable ou de police, gendarmerie à été dressé qui le désigne et surtout dans lequel il reconnaît et SIGNE avoir eu cet accident même si la responsabilité est contestée. Ce peut être aussi véhicule (auto, vélo) un chien, un cheval une vache etc.?dont le propriétaire reconnaît par écrit que son animal ou son véhicule à eu un choc avec votre VTT (voir ci-dessus "dommages par collision")

- Valeur, Valeur d’assurance : ou de remplacement etc.? la loi interdisant de faire un bénéfice sur une indemnité d’assurance, un vélo (ou tout autre bien ) ne peut pas être indemnisé pour sa valeur neuve après avoir servi même une journée ? c’est le principe de l’amortissement ou de la valeur "Argus" des voitures. La VALEUR est donc, schématiquement la valeur à neuf moins celle de la vétusté de 10, 15, 20 % selon la durée normale de vie du VTT.



Auteur - Gerard Leseigneur




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